Déposée le 19 février 1986 par madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUSBOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN domicilié(e) 6, rue du Sud, 92140 CLAMART (dossier no 2061759) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2061759) - France.
La marque RUSBOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Claudine Bernadette Paulette RUSTIN - 6, rue du Sud, 92140 CLAMART (dossier no 2061759) - France
SCHIHIN, CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2061759) - France
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 1996 n°2061759 - Publication au BOPI 1996-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03
Nécessaire pour la réparation des pneumatiques et chambres à air, et en particulier bombes anti-crevaisons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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